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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAMIDOT ET CIE
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NALTET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NALTET
DAMIDOT ET CIE SARL

Numéro de dépôt :
1286394
Date de dépôt :
11/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2014

Présentation de la marque NALTET

Déposée le 11 octobre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAMIDOT ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NALTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAMIDOT ET CIE domicilié(e) 17 rue Ledru-Rollin,21000 DIJON (dossier no 2271450) - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 550 791 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2271450) - 21000 - France.

La marque NALTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NALTET est expirée depuis le 11 octobre 2014.

DAMIDOT ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : PRIMA CASSIS VERITABLE CREME DE VOUGEOT HENRI QUENOT , ROUVIERE


DAMIDOT ET CIE SARL - 17 rue Ledru-Rollin,21000 DIJON (dossier no 2271450) - 21000 - France - SIREN 015550791


CABINET CLAUDE GUIU CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2271450) - 21000 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10

Renouvellement sans limitation n°2038918 - Publication au BOPI 1994-45

Inscription le 28 septembre 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°176964 - Publication au BOPI 1994-09-28

Inscription le 16 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495390 - Publication au BOPI 2009-04-16

Inscription le 16 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495389 - Publication au BOPI 2009-04-16

Renouvellement sans limitation le 31 août 2004 n°2271450 - Publication au BOPI 2004-08-31

Inscription le 30 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645624 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-30

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuzes et autres boissons non alcooliques;crème de cassis, sirops et autres préparations pour faire des boissons; vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.